Conditions d’utilisation
3 sections modifiées : Aperçu, Section 21, Section 24
APERÇU
Bienvenue sur Coclo ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent CoClo, marque commerciale exploitée par We Manage SRL, numéro d'entreprise BE0663.858.595, dont le siège social est établi Avenue Reine Astrid 68, 1410 Waterloo, Belgique. Coclo exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d'achat personnalisée (ci-après les « Services »). Coclo est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les Conditions générales d'utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service, car elles contiennent les informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les clauses de non-responsabilité et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions de service ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions de service, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et vous nous donnez votre accord pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à nos boutiques en ligne ou les parcourir, ou pour acheter l'un des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, des informations relatives à la facturation, au paiement et à l'expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont correctes, à jour et complètes et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.
Vous êtes seul(e) responsable du maintien de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités de votre compte. Vous n'êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous sommes efforcés de fournir une représentation exacte de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de la manière dont ils apparaissent sur votre écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, des paramètres et de la configuration de votre appareil.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra à vos attentes ou sera la même que celle décrite ou rendue dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous offrons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Coclo se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n'est pas acceptée tant que Coclo n'a pas confirmé son acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée. Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre, car Coclo peut ne pas être en mesure de répondre aux demandes d'annulation après l'acceptation d'une commande. Dans le cas où nous n'accepterions pas, modifierions ou annulerions une commande, nous essaierons de vous en informer en contactant l'adresse e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande.
Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre Politique de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, les réductions et les promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, les frais d'expédition et de manutention, les frais de douane ou d'importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent être différents des prix proposés dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. Nous pouvons offrir, de temps à autre, des promotions sur les Services qui peuvent affecter les prix et qui sont régies par des Conditions générales d'utilisation distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais d'expédition sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs de marchandises ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois que nous transférons les produits au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, mais sans s'y limiter, toutes les marques déposées, les marques commerciales, les textes, les affichages, les images, les graphiques, les avis sur les produits, les vidéos et les audios, ainsi que la conception, la sélection et la disposition de ceux-ci, sont la propriété de CoClo / We Manage SRL, de ses affiliés ou de ses concédants et sont protégés par les lois sur les brevets, les droits d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre le matériel des Services sans notre accord écrit préalable.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Vous pouvez avoir accès à des outils clients offerts par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons aucun contrôle ni aucune influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils « en l'état » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation des outils facultatifs de tiers ou s'y rapportant.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des matériaux et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces sites web de tiers. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces matériaux ou à des sites tiers, vous le faites sous votre propre responsabilité.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
Coclo est propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, les ventes et les achats que vous effectuez dans notre Boutique sont réalisés directement avec Coclo / We Manage SRL. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Coclo, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous recueillons par le biais des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu cette politique de confidentialité. Puisque les Services sont hébergés par Shopify, Shopify recueille et traite des informations personnelles concernant votre accès aux services afin de vous fournir des Services et de les améliorer.
SECTION 11 – RETOUR D'EXPÉRIENCE
Si vous soumettez, chargez, publiez ou transmettez de toute autre manière des idées, des suggestions, des retours d'expérience, des avis ou des propositions, vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale et entièrement libre de droits pour utiliser, reproduire, modifier, publier et distribuer ce contenu sur n'importe quel support et à n'importe quelle fin, y compris à des fins commerciales.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais d'acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission à tout moment et sans préavis.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Toute utilisation illégale, malveillante, ou portant atteinte aux droits de tiers est strictement interdite. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à tout moment en cas de violation des présentes Conditions.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.
SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES
Les Services et tous les produits offerts par l'intermédiaire des Services sont fournis « en l'état » et « tels que disponibles » pour votre usage, sans aucune représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, opportune, sûre ou exempte d'erreurs.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans les limites prévues par la loi, en aucun cas CoClo / We Manage SRL, nos partenaires, directeurs, administrateurs, employés, affiliés, agents ou fournisseurs de services ne doivent être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit.
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité CoClo / We Manage SRL, Shopify, et nos affiliés, partenaires, responsables, directeurs, employés, agents, contractants, concédants et fournisseurs de services en cas de pertes, dommages, responsabilités ou réclamations, y compris les frais d'avocat raisonnables, découlant de votre violation des présentes Conditions de service ou de toute loi applicable.
SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme supprimée, sans que cela affecte la validité des autres dispositions restantes.
SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Notre non-capacité à exercer ou à appliquer tout droit ou toute disposition des Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions de service constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ou l'un quelconque de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans consentement ni notification à votre égard.
SECTION 21 – DROIT APPLICABLE
Section modifiée — droit belge remplace la référence aux tribunaux américains
Les présentes Conditions de service sont régies et interprétées conformément au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Nivelles (Brabant wallon, Belgique) seront seuls compétents.
SECTION 22 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord ne le sont qu'à des fins de commodité et n'ont pas pour effet de limiter ou d'affecter les présentes Conditions.
SECTION 23 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS DE SERVICE
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant des mises à jour sur notre site web. Le fait de continuer à utiliser les Services après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.
SECTION 24 – COORDONNÉES
Section modifiée — email et entité légale mis à jour
Les questions relatives aux Conditions de service doivent nous être envoyées à l'adresse hello@coclo.be.
Nos coordonnées :
CoClo, marque de We Manage SRL
Avenue Reine Astrid 68
1410 Waterloo, Belgique
TVA : BE0663.858.595
hello@coclo.be
+32 (0)483 32 23 45